Accueil Cartes de recharge Hébergement de site web SMS Africards
 
 
Ouvrir une session
Créer un compte Sigata
 
 
 
 
Mon Panier
  0 articles
0 F
   
   
Livres et BD Ebooks et Logiciels Informatique Téléphones Sons et Images Maison et Electromenager Alimentation Mode et Beauté Objets d'Art Jeux vidéo
Document sans titre
Etique et vie privée
Propriété intellectuelle
  Les textes et images relatifs aux produits mis en vente sur le site de Sigata sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la Propriété intellectuelle pour le monde entier.
A ce titre, conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé -sauf dispositions plus restrictives dudit Code- est permise. Toute autre utilisation constitutive de contrefaçon est passible des sanctions prévues par le même Code. Toute reproduction même partielle du catalogue en ligne de Sigata est strictement interdite, sauf autorisation préalable de Sigata.
Responsabilité
  Les photographies, textes, caractéristiques reproduits sur Sigata ne sont pas contractuels : ils correspondent à des produits neufs répertoriés par les bases de données utilisées par Sigata.
Le vendeur garantit que ses produits sont conformes à la législation Ivoirienne et aux normes applicables en Côte- d’Ivoire.
Il garantit en outre à Sigata qu'il en est régulièrement propriétaire et qu'il peut en disposer librement, y compris s'agissant de biens soumis à une licence d'utilisation ou dont les conditions de vente sont régies par une législation particulière, comme par exemple la loi relative au prix du livre.
Sigata se réserve le droit d'exclure de ses membres tout vendeur qui contreviendrait de quelque manière que ce soit à ces dispositions, sans préjudice d'éventuelles poursuites judiciaires.

Sigata décline toute responsabilité en cas d'infraction (fraude, contrefaçon, recel, etc...) du fait du vendeur.
Le vendeur garantit Sigata contre toute action en responsabilité engagée à son encontre sur le fondement de la violation d'un droit quelconque d'un tiers ou contre tout dommage résultant pour Sigata de la réclamation effectuée par un tiers.
Ethique et vie privée
  Les informations nominatives recueillies auprès des membres vendeurs et acheteurs au moment de leur inscription sont tenues par Sigata pour confidentielles. Les coordonnées de l'acheteur sont communiquées au vendeur pour assurer la bonne livraison du produit vendu.
Ces informations sont nécessaires pour assurer le déroulement de la transaction et pour améliorer les services offerts par Sigata à ses membres. C'est dans le même souci de personnalisation du service que nous avons recours à des cookies nous signalant votre passage sur notre site.
Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les informations vous concernant. Pour exercer ces droits, il vous suffit d'écrire à Sigata responsable de la Plateforme à l'adresse suivante : Abidjan Riviera palmeraie, Rue Ministre, Immeuble DOTILAG, P7 -BP 2184 Abidjan 04
 
 
 
Sigata © 2008 - 2009| Accueil | Qui sommes-nous ? | Aide | Ethique et vie privée | Conditions d'utilisation | Contacts
 
Un Site web de WicSoft